Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHEVROTINS DE LA CLUSAZ
Numéro de dépôt :
1009847
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. d'Annecy
Présentation de la marque CHEVROTINS DE LA CLUSAZ
Déposée le 13 janvier 1977 par MORAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Annecy), la marque française « CHEVROTINS DE LA CLUSAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVROTINS DE LA CLUSAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19780 - Publication au BOPI 1977-016